Que recherchez-vous ?

MENTIONS LÉGALES


En vigueur au 01/01/2020


Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du
site www.az-equipement.com les présentes mentions légales.


La connexion et la navigation sur le site www.az-equipement.com par l’Utilisateur impliquent
acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.


Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».


ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR


L'éditeur du site www.az-equipement.com est assurée par la Société SAS AZ'EQUIPEMENT au capital de 5000 euros,

immatriculée au RCS de BASTIA sous le numéro 808796767 dont le siège social est situé au Allée des Palmiers 20213 Folelli Corse.


Numéro de téléphone +33 (0) 9 80 80 13 22


Adresse e-mail : contact@az-equipement.com


N° de TVA intracommunautaire : FR12808796767


Le Directeur de la publication est Aazeddine M.


ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR


L'hébergeur du site www.az-equipement.com est la Société OVH,


dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix -France ,


Avec le numéro de téléphone : +33(0) 9 72 10 10 07.


ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE


Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et découlant d’une nécessité de maintenance.


En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.az-equipement.com ne pourrait
être tenu responsable.


ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES


Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la
mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

ARTICLE 5 : COOKIES


L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer
automatiquement sur son logiciel de navigation.


En naviguant sur le site, il les accepte.


Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des
informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce
cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.


ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site
www.az-equipement.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions
et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le
Code civil.

L’administrateur du site est actuellement en ligne! Discuter